Snap, la société mère de Snapchat, a conclu une entente à l’amiable dans un dossier portant sur la dépendance des jeunes aux réseaux sociaux. L’accord, dont les modalités demeurent confidentielles, a été annoncé par les avocats des plaignantes à Los Angeles, deux jours avant l’ouverture prévue des débats.
Cette transaction évite à nouveau à Snap de comparaître devant un jury populaire dans le cadre de ces procès dits « tests ». Ces audiences doivent servir de référence pour le traitement de milliers de plaintes regroupées devant des juges californiens. D’autres procès de ce type sont prévus au début de 2027.
« Les parties se réjouissent d’avoir pu régler cette affaire à l’amiable », a déclaré Snap.
Un porte-parole de l’entreprise a aussi indiqué à l’AFP que Snap demeurait résolue à renforcer la sécurité de ses utilisateurs, en rappelant que celle-ci exige une attention constante. Les avocats John Morgan et Emily Jeffcott, qui représentent les plaignantes K.D.B. et S.J., ont pour leur part affirmé que les ententes leur permettaient de continuer à demander des comptes aux plateformes.
Une série d’ententes avant les audiences
Snap n’est pas la seule entreprise à avoir évité un examen complet devant un jury dans cette séquence judiciaire. Les principaux développements rapportés sont les suivants :
- Snap et TikTok avaient déjà choisi de transiger avant l’audience dans le premier procès test;
- Meta et YouTube ont été déclarées négligentes lors du premier procès, tenu à Los Angeles en mars;
- Meta a fait appel après cette décision et n’a ensuite plus laissé de jury se prononcer dans ces dossiers.
Lors du procès de mars, un jury avait accordé 6 millions de dollars à une jeune femme, dans une décision qui constituait une première dans cette série de litiges. Mark Zuckerberg, dirigeant de Meta, et Adam Mosseri, responsable d’Instagram, avaient témoigné à cette occasion.
| Moment | Développement |
|---|---|
| Mars | Meta et YouTube reconnues négligentes; indemnité de 6 millions de dollars |
| Août | Meta conclut une entente de plus de 18 milliards de dollars avec la quasi-totalité des États américains |
| Novembre | Snap transige deux jours avant un nouveau procès test à Los Angeles |
| Début 2027 | D’autres procès tests sont prévus en Californie |
L’entente conclue par Meta en août prévoit également de nouvelles limites visant les adolescents sur Instagram et Facebook. Une partie du paiement demeure toutefois suspendue à l’adoption de restrictions comparables.
